L'INSTINCT FONDATEUR LA MARQUE FONDATRICE LA PASSION FONDATRICE LE REALISME FONDATEUR LE PARTI PRIS FONDATEUR LA GENEROSITE FONDATRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'INSTINCT FONDATEUR LA MARQUE FONDATRICE LA PASSION FONDATRICE LE REALISME FONDATEUR LE PARTI PRIS FONDATEUR LA GENEROSITE FONDATRICE
H.C.M (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1314567
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1995
Présentation de la marque L'INSTINCT FONDATEUR LA MARQUE FONDATRICE LA PASSION FONDATRICE LE REALISME FONDATEUR LE PARTI PRIS FONDATEUR LA GENEROSITE FONDATRICE
Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) H.C.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'INSTINCT FONDATEUR LA MARQUE FONDATRICE LA PASSION FONDATRICE LE REALISME FONDATEUR LE PARTI PRIS FONDATEUR LA GENEROSITE FONDATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.C.M domicilié(e) 135, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque L'INSTINCT FONDATEUR LA MARQUE FONDATRICE LA PASSION FONDATRICE LE REALISME FONDATEUR LE PARTI PRIS FONDATEUR LA GENEROSITE FONDATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTINCT FONDATEUR LA MARQUE FONDATRICE LA PASSION FONDATRICE LE REALISME FONDATEUR LE PARTI PRIS FONDATEUR LA GENEROSITE FONDATRICE est expirée depuis le 1 juillet 1995.
H.C.M (Société Anonyme) - 135, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription le 7 octobre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°150130 - Publication au BOPI 1992-10-07
Inscription le 6 mars 1992 - Transmission de propriété n°61042 - Publication au BOPI 1992-03-06
Publicité et affaires;services de publicité et services pour la mise en oeuvre de campagnes de publicité;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;consultations professionnelles;étude de projets dans la conduite des affaires;étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires. Divers.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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